Mentions Légales Réglementaires et Identification de l'Éditeur
Informations sur l'éditeur et l'enregistrement (RNA/SIRET)
Le présent portail institutionnel d'information est édité de manière exclusive par l'association SBL RACING TEAM. SBL RACING TEAM est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Elle est dûment déclarée auprès de la Préfecture de son siège et enregistrée au Répertoire National des Associations (RNA) sous la référence administrative indispensable suivante : W281004594.
L’association est également identifiée au répertoire SIRENE sous les codes d’enregistrement d'utilité publique suivants : SIREN : 520 157 140, SIRET : 520 157 140 00012. La publication initiale de sa constitution a été validée au Journal Officiel de la République Française en date du 12 Mars 2010. Le siège de notre administration est établi au 7 B RUE DE LA HAIE DU CHAT, 28360 DAMMARIE, France.
Coordonnées de contact permanent de l'association
SBL RACING TEAM maintient des canaux de liaison permanents avec les services publics et le grand public pour toute demande relative à son fonctionnement ou à l'application de ses statuts :
• Téléphone de l'administration générale : +33713570353
• Courriel électronique de contact : jony070747@gmail.com
• Directeur de la publication : Le Conseil d'Administration de SBL RACING TEAM, représenté par son président Jean-Marc Bertrand.
Statut Non Lucratif et Exclusion de Toute Activité Commerciale
Absence de vente directe, d'intermédiation ou de billetterie payante
SBL RACING TEAM tient à réaffirmer de manière solennelle son statut de structure non lucrative de la loi 1901. Le présent site web est un portail strictement informatif et documentaire d'intérêt général. En conséquence, l’association n'exerce aucune activité d'intermédiation commerciale, de courtage en assurances sportives ou de vente directe d'équipements motocyclistes. Aucun processus d'achat, de commande de biens marchands, ou de billetterie payante n'est implanté au sein de nos pages.
Nous n'avons aucun lien capitalistique, d'affiliation ou d'intérêt direct ou indirect avec des constructeurs de motocycles, des distributeurs de pièces de rechange ou des exploitants commerciaux de circuits. Notre action s'inscrit exclusivement dans la poursuite de nos objectifs statutaires de promotion désintéressée de la pratique sportive sécurisée et éco-responsable.
Non-commercialité de nos actions de terrain
Les 4 modules d’entraînement de perfectionnement détaillés sur nos pages (qu’il s’agisse de la régulation acoustique, de la prévention routière ou de la mutualisation solidaire du matériel de sécurité) sont dispensés de manière entièrement gratuite pour nos adhérents ou financés à prix coûtant par le biais de cotisations statutaires votées démocratiquement. L'association n'exerce aucune activité d'agence de voyage, d'organisateur de loisirs touristiques marchands ou de promoteur d'événements à but lucratif.
Propriété Intellectuelle, Droits d'Auteur et Crédits Picsum
Droits de propriété sur les textes de recherche institutionnelle
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